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Accueil / Actualité  / Le Massachusetts adopte sa propre loi concernant le Flavor Ban.

massachusetts e-cigarette

L’État du Massachusetts a déjà fait parler de lui fin septembre quand la polémique du “Flavors Ban” battait son plein. En effet son gouverneur, Charlie Baker avait été vivement critiqué pour sa décision de bannir complètement la vape pour un délai de quatre mois.

Une nouvelle décision incompréhensible

Charlie_BakerDésormais, le ban complet de la vape au Massachusetts n’est plus d’actualité. Est-ce une bonne nouvelle ? Pas vraiment. En effet le gouverneur Charlie Baker, assisté par son conseil, a légiféré de manière définitive sur le sujet. Les récentes déclarations de Donald Trump avaient rassuré la communauté de la vape quant à l’évolution de la législation de la vape. Cependant, le système fédéral est fait de telle sorte que chaque État peut voter ses propres lois.


Baker a donc pris cinq mesures pour encadrer la vape :


Check icon Interdiction de tous les produits de vape aromatisés à l’exception des arômes de tabac, y compris les arômes conditionnés dans des emballages séparés qui pourraient être utilisés pour créer ses propres liquides (DIY).

Check icon Mise en place d’une taxe de vente en gros de 75% sur tous les e-liquides et matériels de vape.

Check icon Mise en place d’une limite de nicotine de 20 mg / ml sur les e-liquides.

Check icon Rends les consommateurs responsables du paiement de la taxe pour tous les produits qu’ils possèdent sans les reçus prouvant que la taxe a été payée (afin de contrer le marché noir).

Check icon Punis la possession de produits non taxés d’une amende maximale de 5 000 $ pour la première infraction et de 25 000 $ pour les autres infractions.

Cependant, la loi n’empêche pas pour les fabricants la production et l’exportation dans d’autres états de produits qui ne sont pas conformes à ces nouvelles règles. En revanche concernant le tabac, les cigarettes mentholées resteront en vente libre.

La porte ouverte aux trafics:

prohibition_alcoolLe Massachusetts est un petit état, encerclé par le Rhode Island, l’état de New York, et le New Hampshire. Importer des liquides des états limitrophes, bien qu’illégal sera donc assez aisé.

Il y a fort à parier que le crime organisé va profiter de cette superbe opportunité et distribuer du e-liquide au marché noir, comme lors de la prohibition entre 1919 et 1933, engendrant de célèbres gangsters comme Al Capone. Le risque pour le consommateur, au-delà d’une amende pour l’absence de preuve du paiement de la taxe, est une nouvelle crise sanitaire, comme cela a été le cas cet été avec les e-liquides au THC.

Une nouvelle fois, cet état américain a pris une décision en dépit du bon sens, et ce malgré un changement de cap significatif sur le sujet de l’administration Trump. Cependant le combat n’est pas fini. Plusieurs pétitions circulent sur les réseaux sociaux et de nombreuses réunions publiques sont organisées pour que les vapoteurs puissent faire entendre leurs voix.

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