Après avoir taxé les e-liquides avec ou sans nicotine, instauré le timbre fiscal et voté l’augmentation graduelle de la taxe sur la vape dès 2025, l’Italie s’attaque désormais aux arômes… et à la vente en ligne.
Italie : les e-liquides taxés depuis 2015
Comme au Portugal, la première taxe sur les produits du vapotage en Italie remonte à 2015. Sous couvert d’équivalence fiscale avec le tabac (les autorités ayant décrété qu’un millilitre de e-liquide équivalait à 5 cigarettes traditionnelles) et au nom du principe de précaution, le gouvernement italien avait alors instauré une taxe des plus sévères… pouvant aller jusqu’à 4,50 € par flacon de 10 ml de e-liquide.
Trois ans plus tard, la Chambre des députés faisait néanmoins marche arrière, réduisant drastiquement cette taxe : de 80 % pour les e-liquides avec nicotine, et de 90 % pour ceux n’en contenant pas. Résultat : la taxe passait de plus de 4 euros à moins d’un pour les e-liquides nicotinés, et jusqu’à moins de 50 centimes pour les e-liquides non nicotinés.
Une belle victoire pour la vape à l’époque, mais qui aura malheureusement été de courte durée…
Dès 2021, l’augmentation des taxes sur les e-liquides a ainsi repris. Nous menant à aujourd’hui, où un liquide avec nicotine est taxé à hauteur de 15 %, et un liquide sans nicotine à 10 %, avec obligation d’apposer un timbre fiscal sur chaque flacon, de disposer d’un entrepôt fiscal, et de déclarer à la Douane la quantité vendue, tous les quinze jours.
À l’instar de l’Allemagne donc, ou plus récemment, de la Belgique.
Et, si le gouvernement italien a choisi de repousser la fameuse augmentation de 1 % par an à 2025, il n’a pas oublié de s’intéresser aux derniers produits jusqu’ici non taxés : les arômes.
Dès le 1er mai 2024, les e-liquides à booster et les arômes concentrés dédiés aux préparations maison (soit tout ce qui a trait au Do It Yourself, ou DIY) partageront ainsi la même législation que les e-liquides prêts à l’emploi.
Au tour des arômes !
La nouvelle est tombée en fin d’année 2023 : l’amendement « taxe sur les arômes » a été approuvé par toutes les instances du gouvernement italien.
Il y est ainsi inscrit : « À compter du 1er mai 2024, les dispositions de cet article s’appliquent également aux produits pour inhalation sans nicotine, sans combustion et non directement vaporisables, destinés à être utilisés comme composants du mélange liquide approprié à la vaporisation, et à conférer une odeur ou un goût aux produits liquides pour inhalation non combustibles visés au présent article. Les produits mentionnés au présent alinéa sont soumis à la taxe à la consommation du même montant que celle prévue pour les produits liquides pour inhalation ne contenant pas de nicotine, mentionnés au paragraphe 1-bis du présent article. Après cette étape réglementaire, la chaîne d’approvisionnement du vapotage est désormais entièrement intégrée au monopole d’État ».
Autrement dit, à partir du 1er mai prochain en Italie, tout arôme et liquide dit « décomposé » sera ainsi taxé comme un liquide prêt à l’emploi sans nicotine, soit à hauteur de 1,2 € environ les 10 millilitres.
Chaque année, à partir de 2025, le montant de cette taxe sera également amené à varier, en fonction de l’évolution des prix du tabac ou de la volonté politique.
Plus encore, tous ces produits devront être dotés d’une marque fiscale – le fameux timbre fiscal. Aussi, les fabricants devront-ils obtenir plusieurs autorisations de l’Agence des Douanes et Monopoles (ADM), dont celle pour gérer un entrepôt fiscal, mais aussi recevoir son approbation pour commercialiser leurs produits.
Vers la fin de la vente en ligne en Italie ?
Autre mauvaise nouvelle : le gouvernement italien entend bien réformer la vente en ligne. Le 27 juillet 2023, le Parlement a ainsi voté en faveur d’un amendement visant à mettre fin à la vente en ligne de produits liquides pour inhalation (PLI). Sont concernés tous les articles contenant de la nicotine, des cigarettes électroniques rechargeables ou jetables jusqu’aux e-liquides.
Si aucune loi n’a encore été finalisée à l’heure actuelle, le gouvernement italien a néanmoins confirmé vouloir présenter une proposition de loi au cours de cette année.
En plus de voir tous les produits de la vape taxés, les vapoteurs italiens pourraient donc aussi voir, sous peu, tous les produits nicotinés disparaitre des sites e-commerces.
Une mesure restrictive de plus, qui ne sera pas sans répercussion sur le marché : marché noir, hausse du tabagisme, liquidation d’entreprises… nombre d’acteurs et de professionnels de santé alertent toujours sur le caractère contre-productif de telles décisions.
Dans plusieurs interviews données à SigMagazine en fin d’année 2023, Antonella Panuzzo, présidente de l’association UniEcig, dénonce ainsi la volonté du ministère de la Santé italien de « se distancier de la cigarette électronique en visant l’arrêt total comme seul objectif », sans jamais considérer la question de la réduction des risques et son potentiel en tant qu’outil d’arrêt du tabac auprès des fumeurs adultes.
Elle souligne également l’importance de « faire preuve d’unité et de cohésion » au sein de la filière : « en fin de compte, ce n’est que grâce à un engagement commun et à une prise de conscience de la nécessité d’une représentation efficace que nous pourrons espérer surmonter les problèmes futurs », déclare-t-elle.
Un appel au rassemblement qui ne peut que nous faire écho en France, alors que la vape est en proie aux mêmes dangers. Taxation harmonisée avec les produits à combustion, paquet neutre et limitation des arômes, voilà ce que contient le prochain programme de lutte contre le tabac (PNLT), dévoilé en novembre dernier par l’ex-ministre de la Santé français, Aurélien Rousseau…
La défense de la vape en France ne peut donc attendre plus longtemps : mobilisez-vous sur jesuisvapoteur.org !
